Comment identifier et mettre en place une gestion de vos rejets « air et odeur » de votre installation classee ? Dans le cadre de vos activites, votre installation peut emettre des « odeurs », que ce soit lors du process ou emanant de vos dechets. Cette fiche vous permettra de connaitre le cadre legislatif et reglementaire entourant la gestion de ce type d’emissions. De plus, cette fiche vous aidera a mettre en place les points clefs garants d’une gestion complete des odeurs. Quel est le cadre legislatif et reglementaire pour vos emissions d’odeurs ? Comment definir l’impact olfactif de vos activites ? Quelles sont les etapes clefs dans la mise en place d’une gestion de vos emissions odorantes ?
{"title":"Air et odeur, mettre en place une gestion complète","authors":"S. Pelletier","doi":"10.51257/f-1343","DOIUrl":"https://doi.org/10.51257/f-1343","url":null,"abstract":"Comment identifier et mettre en place une gestion de vos rejets « air et odeur » de votre installation classee ? Dans le cadre de vos activites, votre installation peut emettre des « odeurs », que ce soit lors du process ou emanant de vos dechets. Cette fiche vous permettra de connaitre le cadre legislatif et reglementaire entourant la gestion de ce type d’emissions. De plus, cette fiche vous aidera a mettre en place les points clefs garants d’une gestion complete des odeurs. Quel est le cadre legislatif et reglementaire pour vos emissions d’odeurs ? Comment definir l’impact olfactif de vos activites ? Quelles sont les etapes clefs dans la mise en place d’une gestion de vos emissions odorantes ?","PeriodicalId":294364,"journal":{"name":"Métier : responsable environnement","volume":"1 1","pages":"0"},"PeriodicalIF":0.0,"publicationDate":"2015-03-01","publicationTypes":"Journal Article","fieldsOfStudy":null,"isOpenAccess":false,"openAccessPdf":"","citationCount":null,"resultStr":null,"platform":"Semanticscholar","paperid":"129244734","PeriodicalName":null,"FirstCategoryId":null,"ListUrlMain":null,"RegionNum":0,"RegionCategory":"","ArticlePicture":[],"TitleCN":null,"AbstractTextCN":null,"PMCID":"","EPubDate":null,"PubModel":null,"JCR":null,"JCRName":null,"Score":null,"Total":0}
Une infraction a la reglementation environnementale a ete commise et un proces-verbal a ete dresse par l’inspecteur de l’environnement. Vous vous interrogez sur la mise en œuvre d’une transaction penale : De quoi s’agit-il ? Quels sont les effets d’une transaction penale ? Pouvez-vous en beneficier ?
{"title":"La transaction pénale","authors":"Solange Viger","doi":"10.51257/f-1467","DOIUrl":"https://doi.org/10.51257/f-1467","url":null,"abstract":"Une infraction a la reglementation environnementale a ete commise et un proces-verbal a ete dresse par l’inspecteur de l’environnement. Vous vous interrogez sur la mise en œuvre d’une transaction penale : De quoi s’agit-il ? Quels sont les effets d’une transaction penale ? Pouvez-vous en beneficier ?","PeriodicalId":294364,"journal":{"name":"Métier : responsable environnement","volume":"43 1","pages":"0"},"PeriodicalIF":0.0,"publicationDate":"2015-03-01","publicationTypes":"Journal Article","fieldsOfStudy":null,"isOpenAccess":false,"openAccessPdf":"","citationCount":null,"resultStr":null,"platform":"Semanticscholar","paperid":"123404238","PeriodicalName":null,"FirstCategoryId":null,"ListUrlMain":null,"RegionNum":0,"RegionCategory":"","ArticlePicture":[],"TitleCN":null,"AbstractTextCN":null,"PMCID":"","EPubDate":null,"PubModel":null,"JCR":null,"JCRName":null,"Score":null,"Total":0}
Comment et pourquoi utiliser la base de donnees BASOL dans la gestion de votre installation classee ? L’inventaire national BASOL est un outil public gere par l’Etat permettant de recenser les sites et sols pollues (ou potentiellement pollues) appelant une action des pouvoirs publics, a titre preventif ou curatif. Cette fiche vous permettra de vous familiariser a l’utilisation de cet outil et de connaitre les informations que vous pourrez en extraire. De plus, cette base de donnees peut etre un outil precieux pour vous accompagner dans certaines demarches liees a votre activite de gerant d’ICPE. Comment utiliser l’inventaire BASOL ? Comment BASOL peut-il vous aider dans la realisation de votre etude d’impact ? Lors d’une vente ou d’une location de votre installation classee pour l’environnement, en quoi BASOL peut-il vous renseigner ?
{"title":"Utilisation de la base de données BASOL","authors":"S. Pelletier","doi":"10.51257/f-0893","DOIUrl":"https://doi.org/10.51257/f-0893","url":null,"abstract":"Comment et pourquoi utiliser la base de donnees BASOL dans la gestion de votre installation classee ? L’inventaire national BASOL est un outil public gere par l’Etat permettant de recenser les sites et sols pollues (ou potentiellement pollues) appelant une action des pouvoirs publics, a titre preventif ou curatif. Cette fiche vous permettra de vous familiariser a l’utilisation de cet outil et de connaitre les informations que vous pourrez en extraire. De plus, cette base de donnees peut etre un outil precieux pour vous accompagner dans certaines demarches liees a votre activite de gerant d’ICPE. Comment utiliser l’inventaire BASOL ? Comment BASOL peut-il vous aider dans la realisation de votre etude d’impact ? Lors d’une vente ou d’une location de votre installation classee pour l’environnement, en quoi BASOL peut-il vous renseigner ?","PeriodicalId":294364,"journal":{"name":"Métier : responsable environnement","volume":"62 1","pages":"0"},"PeriodicalIF":0.0,"publicationDate":"2014-12-22","publicationTypes":"Journal Article","fieldsOfStudy":null,"isOpenAccess":false,"openAccessPdf":"","citationCount":null,"resultStr":null,"platform":"Semanticscholar","paperid":"126249926","PeriodicalName":null,"FirstCategoryId":null,"ListUrlMain":null,"RegionNum":0,"RegionCategory":"","ArticlePicture":[],"TitleCN":null,"AbstractTextCN":null,"PMCID":"","EPubDate":null,"PubModel":null,"JCR":null,"JCRName":null,"Score":null,"Total":0}
L’evolution de la reglementation initiee par la loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 a eu pour effet d’inciter les industriels a analyser de maniere exhaustive les differents scenarios d’accidents susceptibles de se produire sur leurs installations. Par exemple, la prise en compte de differentes tailles de breches sur les equipements, ou celle systematique du fonctionnement et du non-fonctionnement des mesures de maitrise des risques (MMR) a entraine une « explosion » du nombre de phenomenes dangereux positionnes dans la grille d’appreciation des risques. Pour respecter la regle d’acceptabilite de la circulaire du 10 mai 2010, des agregations de phenomenes sont donc proposees par les industriels. On peut alors observer a ce jour qu’a installations equivalentes, le nombre de phenomenes dangereux presentes dans la grille d’appreciation des risques peut differer. Des lors, decoulent trois principales questions : Existe-t-il des regles precisant la nature des agregations possibles ? Quel est le principe de l’agregation ? Quelles sont les agregations les plus courantes ?
{"title":"Agrégation de phénomènes dangereux","authors":"Olivier Iddir","doi":"10.51257/f-1347","DOIUrl":"https://doi.org/10.51257/f-1347","url":null,"abstract":"L’evolution de la reglementation initiee par la loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 a eu pour effet d’inciter les industriels a analyser de maniere exhaustive les differents scenarios d’accidents susceptibles de se produire sur leurs installations. Par exemple, la prise en compte de differentes tailles de breches sur les equipements, ou celle systematique du fonctionnement et du non-fonctionnement des mesures de maitrise des risques (MMR) a entraine une « explosion » du nombre de phenomenes dangereux positionnes dans la grille d’appreciation des risques. Pour respecter la regle d’acceptabilite de la circulaire du 10 mai 2010, des agregations de phenomenes sont donc proposees par les industriels. On peut alors observer a ce jour qu’a installations equivalentes, le nombre de phenomenes dangereux presentes dans la grille d’appreciation des risques peut differer. Des lors, decoulent trois principales questions : Existe-t-il des regles precisant la nature des agregations possibles ? Quel est le principe de l’agregation ? Quelles sont les agregations les plus courantes ?","PeriodicalId":294364,"journal":{"name":"Métier : responsable environnement","volume":"97 1","pages":"0"},"PeriodicalIF":0.0,"publicationDate":"2014-12-22","publicationTypes":"Journal Article","fieldsOfStudy":null,"isOpenAccess":false,"openAccessPdf":"","citationCount":null,"resultStr":null,"platform":"Semanticscholar","paperid":"133628653","PeriodicalName":null,"FirstCategoryId":null,"ListUrlMain":null,"RegionNum":0,"RegionCategory":"","ArticlePicture":[],"TitleCN":null,"AbstractTextCN":null,"PMCID":"","EPubDate":null,"PubModel":null,"JCR":null,"JCRName":null,"Score":null,"Total":0}
Comment gerez-vous vos ressources en eau au sein de votre installation classee ? Cette fiche va vous aider a connaitre les legislations auxquelles vous devez vous referer, en termes d’utilisation de vos ressources en eau et en fonction de votre regime de declaration. De plus, l’eau est une ressource a preserver, ainsi cette fiche vous aidera aussi a mettre en place une gestion dite « equilibree » conformement a l’article L. 211-1 du Code de l’environnement. Quels sont les principes d’une gestion equilibree de la ressource en eau ? A quelles reglementations etes-vous soumis ? Quelles informations doivent apparaitre dans le volet « eau » de votre etude d’impact ? Comment gerer les prelevements et la consommation en eau de votre ICPE ? Comment gerer les rejets en eaux residuaires de votre ICPE ? Quelles sont les taxes et redevances percues sur vos consommations et rejets d’eau ?
{"title":"Gérer les ressources en eau","authors":"S. Pelletier","doi":"10.51257/f-1344","DOIUrl":"https://doi.org/10.51257/f-1344","url":null,"abstract":"Comment gerez-vous vos ressources en eau au sein de votre installation classee ? Cette fiche va vous aider a connaitre les legislations auxquelles vous devez vous referer, en termes d’utilisation de vos ressources en eau et en fonction de votre regime de declaration. De plus, l’eau est une ressource a preserver, ainsi cette fiche vous aidera aussi a mettre en place une gestion dite « equilibree » conformement a l’article L. 211-1 du Code de l’environnement. Quels sont les principes d’une gestion equilibree de la ressource en eau ? A quelles reglementations etes-vous soumis ? Quelles informations doivent apparaitre dans le volet « eau » de votre etude d’impact ? Comment gerer les prelevements et la consommation en eau de votre ICPE ? Comment gerer les rejets en eaux residuaires de votre ICPE ? Quelles sont les taxes et redevances percues sur vos consommations et rejets d’eau ?","PeriodicalId":294364,"journal":{"name":"Métier : responsable environnement","volume":"84 1","pages":"0"},"PeriodicalIF":0.0,"publicationDate":"2014-12-19","publicationTypes":"Journal Article","fieldsOfStudy":null,"isOpenAccess":false,"openAccessPdf":"","citationCount":null,"resultStr":null,"platform":"Semanticscholar","paperid":"126042565","PeriodicalName":null,"FirstCategoryId":null,"ListUrlMain":null,"RegionNum":0,"RegionCategory":"","ArticlePicture":[],"TitleCN":null,"AbstractTextCN":null,"PMCID":"","EPubDate":null,"PubModel":null,"JCR":null,"JCRName":null,"Score":null,"Total":0}
En cas d’inflammation d’un nuage de gaz dans sa plage d’inflammabilite, c’est-a-dire que si la concentration de gaz dans l’air se situe entre la limite inferieure d’inflammabilite (LII) et la limite superieure d’inflammabilite (LSI), il sera observe un phenomene dit de feu de nuage ( flash fire ). Ce feu de nuage generera des effets thermiques et des effets de surpression. Dans le cadre des etudes de dangers, les effets de surpression associes au phenomene de feu de nuage sont generalement estimes a l’aide de la methode Multi-Energie.
{"title":"La méthode Multi-Énergie","authors":"Olivier Iddir","doi":"10.51257/f-1369","DOIUrl":"https://doi.org/10.51257/f-1369","url":null,"abstract":"En cas d’inflammation d’un nuage de gaz dans sa plage d’inflammabilite, c’est-a-dire que si la concentration de gaz dans l’air se situe entre la limite inferieure d’inflammabilite (LII) et la limite superieure d’inflammabilite (LSI), il sera observe un phenomene dit de feu de nuage ( flash fire ). Ce feu de nuage generera des effets thermiques et des effets de surpression. Dans le cadre des etudes de dangers, les effets de surpression associes au phenomene de feu de nuage sont generalement estimes a l’aide de la methode Multi-Energie.","PeriodicalId":294364,"journal":{"name":"Métier : responsable environnement","volume":"29 1","pages":"0"},"PeriodicalIF":0.0,"publicationDate":"2014-09-24","publicationTypes":"Journal Article","fieldsOfStudy":null,"isOpenAccess":false,"openAccessPdf":"","citationCount":null,"resultStr":null,"platform":"Semanticscholar","paperid":"131416281","PeriodicalName":null,"FirstCategoryId":null,"ListUrlMain":null,"RegionNum":0,"RegionCategory":"","ArticlePicture":[],"TitleCN":null,"AbstractTextCN":null,"PMCID":"","EPubDate":null,"PubModel":null,"JCR":null,"JCRName":null,"Score":null,"Total":0}
Dans le cadre des etudes de dangers (EDD), le phenomene de BLEVE constitue generalement un accident majeur dont les effets sont dimensionnants pour la maitrise de l’urbanisation. Suite a de tragiques accidents comme celui de Feyzin (1966 – France) ou encore a San Juanico, proche de Mexico (1984 – Mexique), les industriels ont su tirer profit de l’accidentologie pour mettre en œuvre des mesures de maitrise des risques (MMR) adaptees afin de prevenir ce phenomene. En revanche, pour s’assurer de la pertinence des MMR en place sur un site, il est imperatif de : comprendre la physique du phenomene ; connaitre les principales causes susceptibles de mener a ce phenomene ; connaitre les MMR classiquement mises en œuvre pour prevenir ce phenomene. Par ailleurs, pour estimer les effets associes a un BLEVE de gaz liquefie inflammable, il s’avere necessaire de connaitre les modeles recommandes par l’Administration.
{"title":"Le phénomène de BLEVE","authors":"Olivier Iddir","doi":"10.51257/f-1368","DOIUrl":"https://doi.org/10.51257/f-1368","url":null,"abstract":"Dans le cadre des etudes de dangers (EDD), le phenomene de BLEVE constitue generalement un accident majeur dont les effets sont dimensionnants pour la maitrise de l’urbanisation. Suite a de tragiques accidents comme celui de Feyzin (1966 – France) ou encore a San Juanico, proche de Mexico (1984 – Mexique), les industriels ont su tirer profit de l’accidentologie pour mettre en œuvre des mesures de maitrise des risques (MMR) adaptees afin de prevenir ce phenomene. En revanche, pour s’assurer de la pertinence des MMR en place sur un site, il est imperatif de : comprendre la physique du phenomene ; connaitre les principales causes susceptibles de mener a ce phenomene ; connaitre les MMR classiquement mises en œuvre pour prevenir ce phenomene. Par ailleurs, pour estimer les effets associes a un BLEVE de gaz liquefie inflammable, il s’avere necessaire de connaitre les modeles recommandes par l’Administration.","PeriodicalId":294364,"journal":{"name":"Métier : responsable environnement","volume":"86 1","pages":"0"},"PeriodicalIF":0.0,"publicationDate":"2014-09-24","publicationTypes":"Journal Article","fieldsOfStudy":null,"isOpenAccess":false,"openAccessPdf":"","citationCount":null,"resultStr":null,"platform":"Semanticscholar","paperid":"122616732","PeriodicalName":null,"FirstCategoryId":null,"ListUrlMain":null,"RegionNum":0,"RegionCategory":"","ArticlePicture":[],"TitleCN":null,"AbstractTextCN":null,"PMCID":"","EPubDate":null,"PubModel":null,"JCR":null,"JCRName":null,"Score":null,"Total":0}
Pour prevenir ou limiter les consequences en cas de survenue d’un scenario d’accident, les industriels mettent en œuvre des mesures de maitrise des risques (MMR). Certaines MMR sont uniquement composees de dispositifs techniques dont les niveaux de performances sont generalement quantifiables. Le recours a des MMR totalement techniques n’est pas pourtant la panacee. De fait, les industriels privilegient parfois le maintien de l’homme dans la mise en œuvre des MMR. Par exemple, une phase de diagnostic par un operateur qui decidera ou non de mettre en securite les installations peut permettre de limiter les declenchements intempestifs des MMR et ainsi ameliorer la disponibilite d’une installation. En revanche, se pose alors la question de la valorisation de l’homme en tant que MMR ou partie de MMR. Si les performances des MMR techniques sont « insensibles » au stress d’une situation accidentelle, que dire de celles de l’homme ? Comment valoriser les actions humaines dans le cadre d’une etude de dangers (EDD) ? Quels niveaux de performances associer aux MMR faisant intervenir des actions humaines ?
{"title":"Prise en compte de l’action humaine dans les mesures de maîtrise des risques","authors":"Olivier Iddir","doi":"10.51257/f-1348","DOIUrl":"https://doi.org/10.51257/f-1348","url":null,"abstract":"Pour prevenir ou limiter les consequences en cas de survenue d’un scenario d’accident, les industriels mettent en œuvre des mesures de maitrise des risques (MMR). Certaines MMR sont uniquement composees de dispositifs techniques dont les niveaux de performances sont generalement quantifiables. Le recours a des MMR totalement techniques n’est pas pourtant la panacee. De fait, les industriels privilegient parfois le maintien de l’homme dans la mise en œuvre des MMR. Par exemple, une phase de diagnostic par un operateur qui decidera ou non de mettre en securite les installations peut permettre de limiter les declenchements intempestifs des MMR et ainsi ameliorer la disponibilite d’une installation. En revanche, se pose alors la question de la valorisation de l’homme en tant que MMR ou partie de MMR. Si les performances des MMR techniques sont « insensibles » au stress d’une situation accidentelle, que dire de celles de l’homme ? Comment valoriser les actions humaines dans le cadre d’une etude de dangers (EDD) ? Quels niveaux de performances associer aux MMR faisant intervenir des actions humaines ?","PeriodicalId":294364,"journal":{"name":"Métier : responsable environnement","volume":"86 1","pages":"0"},"PeriodicalIF":0.0,"publicationDate":"2014-09-24","publicationTypes":"Journal Article","fieldsOfStudy":null,"isOpenAccess":false,"openAccessPdf":"","citationCount":null,"resultStr":null,"platform":"Semanticscholar","paperid":"133983936","PeriodicalName":null,"FirstCategoryId":null,"ListUrlMain":null,"RegionNum":0,"RegionCategory":"","ArticlePicture":[],"TitleCN":null,"AbstractTextCN":null,"PMCID":"","EPubDate":null,"PubModel":null,"JCR":null,"JCRName":null,"Score":null,"Total":0}
Lorsque l’etat des lieux a ete realise et qu’un plan de gestion est necessaire, il existe un certain nombre d’etudes complementaires a entreprendre avant de proceder a l’execution du programme de rehabilitation. Cette fiche vous guidera a travers les etapes a franchir.
{"title":"Sites et sols pollués : Gestion du risque en cas d'incompatibilité ou de changement d'usage","authors":"Xavier Bonhommeau","doi":"10.51257/f-1330","DOIUrl":"https://doi.org/10.51257/f-1330","url":null,"abstract":"Lorsque l’etat des lieux a ete realise et qu’un plan de gestion est necessaire, il existe un certain nombre d’etudes complementaires a entreprendre avant de proceder a l’execution du programme de rehabilitation. Cette fiche vous guidera a travers les etapes a franchir.","PeriodicalId":294364,"journal":{"name":"Métier : responsable environnement","volume":"151 1","pages":"0"},"PeriodicalIF":0.0,"publicationDate":"2014-09-23","publicationTypes":"Journal Article","fieldsOfStudy":null,"isOpenAccess":false,"openAccessPdf":"","citationCount":null,"resultStr":null,"platform":"Semanticscholar","paperid":"121111158","PeriodicalName":null,"FirstCategoryId":null,"ListUrlMain":null,"RegionNum":0,"RegionCategory":"","ArticlePicture":[],"TitleCN":null,"AbstractTextCN":null,"PMCID":"","EPubDate":null,"PubModel":null,"JCR":null,"JCRName":null,"Score":null,"Total":0}
Etablir un etat de lieux vous permettra de constater l’etendue des sources et d’evaluer les consequences d’une pollution. Dans le cas d’un site en fonctionnement, cette etude vous permettra de : verifier s’il peut exister une incompatibilite avec les usages actuels dans le voisinage du site ; servir de base a un plan de gestion eventuel si les usages sont juges incompatibles ou s’il persiste des incertitudes relatives au risque d’incompatibilite. Dans le cas d’un site a reamenager, l’etude permettra de : fournir la base aux etudes complementaires et au plan de gestion pour le reamenagement du site ; verifier s’il peut exister une incompatibilite avec les usages actuels dans le voisinage du site. Cette fiche vous guidera a travers les etapes d’un diagnostic initial et permettra de connaitre les principaux attendus d’une telle etude.
{"title":"Sites et sols pollués : évaluation initiale de pollution des sols et des nappes souterraines","authors":"Xavier Bonhommeau","doi":"10.51257/f-1329","DOIUrl":"https://doi.org/10.51257/f-1329","url":null,"abstract":"Etablir un etat de lieux vous permettra de constater l’etendue des sources et d’evaluer les consequences d’une pollution. Dans le cas d’un site en fonctionnement, cette etude vous permettra de : verifier s’il peut exister une incompatibilite avec les usages actuels dans le voisinage du site ; servir de base a un plan de gestion eventuel si les usages sont juges incompatibles ou s’il persiste des incertitudes relatives au risque d’incompatibilite. Dans le cas d’un site a reamenager, l’etude permettra de : fournir la base aux etudes complementaires et au plan de gestion pour le reamenagement du site ; verifier s’il peut exister une incompatibilite avec les usages actuels dans le voisinage du site. Cette fiche vous guidera a travers les etapes d’un diagnostic initial et permettra de connaitre les principaux attendus d’une telle etude.","PeriodicalId":294364,"journal":{"name":"Métier : responsable environnement","volume":"77 1","pages":"0"},"PeriodicalIF":0.0,"publicationDate":"2014-09-23","publicationTypes":"Journal Article","fieldsOfStudy":null,"isOpenAccess":false,"openAccessPdf":"","citationCount":null,"resultStr":null,"platform":"Semanticscholar","paperid":"122743018","PeriodicalName":null,"FirstCategoryId":null,"ListUrlMain":null,"RegionNum":0,"RegionCategory":"","ArticlePicture":[],"TitleCN":null,"AbstractTextCN":null,"PMCID":"","EPubDate":null,"PubModel":null,"JCR":null,"JCRName":null,"Score":null,"Total":0}
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