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La frontière franco-britannique à Calais : des évolutions opérationnelles permanentes pour faire face aux enjeux internationaux 加莱的法英边境:应对国际挑战的持续行动发展
Q4 PUBLIC ADMINISTRATION Pub Date : 2023-10-04 DOI: 10.3917/admi.279.0021
Jacques Billant
Calais a toujours été au centre des grands enjeux internationaux entre le Royaume-Uni et l’Europe, en raison de sa situation géographique, mais aussi de ses liens historiques avec la Grande-Bretagne. Le premier enjeu est économique avec deux plateformes transmanche – le port de Calais et le Tunnel sous la manche – qui agissent comme un vrai poumon économique aux niveaux local et régional. Calais est également l’épicentre d’une forte pression migratoire, au cœur des politiques et des relations gouvernementales françaises et britanniques, et dont la physionomie est changeante (problématique des « small-boats », troubles à l’ordre public…). Le Brexit a par ailleurs complexifié la gestion de la frontière franco-britannique de Calais en imposant désormais des contrôles sur les marchandises et les voyageurs, tout en assurant le défi de la fluidité du trafic qui est la base du modèle économique local. Si les différents accords entre la France et le Royaume-Uni ont permis d’avoir une frontière juxtaposée spécifique à Calais et d’accompagner financièrement la lutte contre l’immigration clandestine, c’est bien toujours grâce à l’adaptation des services de l’État et à la bonne coopération franco-britannique sur le terrain – au plan opérationnel et sur le volet du renseignement – que ces défis frontaliers peuvent être relevés au quotidien.
加莱一直是英国和欧洲之间重大国际问题的中心,这不仅是因为它的地理位置,也因为它与英国的历史联系。第一个问题是经济,有两个跨海峡平台——加莱港和英吉利海峡隧道——在地方和区域层面起着真正的经济肺的作用。加莱也是强大移民压力的中心,是法国和英国政策和政府关系的核心,其面貌正在发生变化(“小船”问题、扰乱公共秩序等)。英国脱欧还使法英加来边境的管理复杂化,现在对货物和旅客实施控制,同时应对作为当地经济模式基础的交通流动的挑战。如果法国和联合王国之间的各种协定得以拥有一个边界旁加特有的打击非法移民,并伴随财政事务总是正是多亏了适应法治和至善法英合作—实地作战和情报的轨道平面—而这些挑战边界可以在日常生活中。
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La Manche, une frontière revivifiée 英吉利海峡,一个复兴的边界
Q4 PUBLIC ADMINISTRATION Pub Date : 2023-10-04 DOI: 10.3917/admi.279.0019
Jean-Michel Thillier
Le 1 er janvier 2021, soit quatre ans et demi après le référendum en faveur du Brexit, le Royaume-Uni est sorti de l’union douanière, et donc de la libre-circulation des marchandises, entraînant un rétablissement des formalités douanières. L’impact est particulièrement fort pour la France, du fait de la volumétrie des échanges sur la façade Manche – mer du Nord (30 millions de voyageurs et 4,2 millions de poids lourds), de la fréquence des rotations (50 rotations de ferries par jour à Calais), des temps de traversée très brefs. Cela a conduit à mettre en place des procédures d’identification des moyens de transport, de traitement de déclarations en douane sur les marchandises transportées, et la construction d’infrastructures de contrôle sur des sites qui avaient été conçus dans un contexte de libre-circulation. La douane a relevé le défi du rétablissement d’une frontière et de contrôles tout en maintenant la fluidité des échanges.
2021年1月1日,也就是英国脱欧公投4年半之后,英国退出了关税联盟,从而退出了商品自由流动,导致海关手续恢复。影响来说是特别强大的法国,由于volumétrie立面上交流—北海海峡(30万旅客和420万辆重型)、旋转频率(每天50轮渡船到加莱),航程很短的时间。这导致制定了确定运输工具的程序,处理所运输货物的海关申报,并在为自由流动而设计的地点建造管制基础设施。海关在保持贸易顺畅的同时,接受了重新建立边境和控制的挑战。
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De la LIC 06 à la Force aux frontières 从LIC 06到边境部队
Q4 PUBLIC ADMINISTRATION Pub Date : 2023-10-04 DOI: 10.3917/admi.279.0032
Bernard Gonzalez
Depuis les attentats survenus le 13 novembre 2015, la France a rétabli les contrôles à ses frontières intérieures (RCFI), en application des dispositions du règlement du 15 mars 2006 établissant un code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (dit « code Schengen », modifié par le règlement du 9 mars 2016). Parallèlement, pour répondre à l’importance des flux migratoires illégaux à la frontière franco-italienne, un dispositif LIC 06 (Lutte contre l’immigration clandestine) a été mis en place depuis novembre 2016 afin d’assurer la cohérence de l’ensemble des forces impliquées dans les Alpes-Maritimes. Face à la forte augmentation des flux transfrontaliers clandestins connue depuis le début de l’année 2023, la Première ministre a annoncé le 26 avril 2023 la mise en place d’une Force aux frontières expérimentale dans le département des Alpes-Maritimes (dès le 1 er juin 2023) et dans les Hautes-Alpes (à compter du 1 er juillet 2023). Cette expérimentation doit tout à la fois permettre de fournir des indicateurs objectivant l’efficacité de nos dispositifs, de renforcer la complémentarité des forces engagées et d’établir un contrat opérationnel établissant un socle de moyens affectés dans ces départements à la lutte contre l’immigration illégale. Dans ce cadre, la Force frontières 06 permettra, d’une part, de définir des doctrines d’emploi et de coordination pour les moyens humains comme technologiques et, d’autre part, d’adapter en conséquence ces moyens engagés à la frontière en fonction de la nature et de l’intensité des flux constatés ou anticipés.
自2015年11月13日发生的恐怖袭击,法国已恢复其边界管制(RCFI),根据该条例的规定,2006年3月15日制定一部关于社区边界过境的人说(代码«»申根条例修订,2016年3月9日)。与此同时,为了应对法意边境非法移民流动的规模,自2016年11月以来,已经实施了一项LIC 06(打击非法移民)措施,以确保参与阿尔卑斯-沿海地区的所有部队的一致性。面对非法跨界流动激增2023年初以来首次部长宣布2023年4月26日,边境建立一支在实验部阿尔卑斯(2023年6月1日起)及在阿尔卑斯(2023年)7月1日起实施。这项试验必须提供指标,以客观地显示我们的措施的效力,加强所承诺的部队的互补性,并建立一项行动合同,为这些部门分配打击非法移民的资源奠定基础。在这一框架内,06边境部队将一方面确定人力和技术资源的使用和协调原则,另一方面根据观察到或预期的流动的性质和强度相应地调整在边境部署的资源。
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La coopération transfrontalière : un enjeu d’importance croissante 跨境合作:一个日益重要的问题
Q4 PUBLIC ADMINISTRATION Pub Date : 2023-10-04 DOI: 10.3917/admi.279.0096
Frédéric Mac Kain
La coopération transfrontalière devient un volet essentiel de l’action de l’État dans les secteurs concernés, d’abord parce que le nombre de Français travaillant au-delà de nos frontières est en croissance forte et ininterrompue, ensuite parce que beaucoup de résidents des zones frontalières ( français ou originaires des pays voisins) utilisent régulièrement, et de plus en plus, les services publics de l’autre pays, enfin parce que l’interpénétration des activités en zone frontalière, et surtout là où elles sont le plus intégrées (franco-genevois, Luxembourg, Monaco) oblige à une concertation constante et intense avec le pays voisin. Cette concertation est parfois ancienne. L’évolution de ces dernières années vient la renforcer par l’entrée en application de nouveaux textes, issus d’abord de l’application de la convention de Schengen, puis, plus récemment, des traités bilatéraux généralistes conclus avec l’Allemagne (traité d’Aix la Chapelle en 2018), avec l’Italie (traité du Quirinal en 2021) et avec l’Espagne (traité de Barcelone de janvier 2023), qui comportent tous une importante dimension de coopération transfrontalière, en se dotant d’outils adéquats pour en développer les fonctionnalités et l’efficacité. L’évolution du droit européen renforce cette tendance et favorise l’intégration croissante des agglomérations et bassins de vie frontaliers.
跨境合作正成为国家行动必须在有关部门的重要组成部分,首先是因为我们边界以外工作的法国人数正在急剧增长,然后不间断,因为很多边境地区的居民(来自邻国或法语)经常使用,并且越来越多的另一个国家的公共服务,最后因为在边境地区活动的相互渗透,特别是在它们最融合的地方(法国-日内瓦、卢森堡、摩纳哥),需要与邻国进行持续和密集的协商。这种协调有时是古老的。趋势近年来刚刚生效所强化的新文本,首先来自申根公约执行情况,然后,最近还同德国签订的条约(艾克斯多面手的双边条约与意大利la Chapelle),到2018年至2021年里纳(条约)的条约(与西班牙和巴塞罗那2023年1月),包含所有跨界合作的一个重要维度,通过提供足够的工具来开发功能和效率。欧洲法律的发展加强了这一趋势,并促进了城市和边境地区的日益一体化。
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Une France mondiale et maritime 一个法国的世界和海洋
Q4 PUBLIC ADMINISTRATION Pub Date : 2023-10-04 DOI: 10.3917/admi.279.0079
Philippe Folliot
L’ouvrage France-sur-Mer : un incroyable gâchis , revient sur le fossé entre les « paroles » et les « actes », entre la proclamation d’une souveraineté purement théorique et l’état dans lequel nous laissons nos territoires ultramarins. En effet, treize ans après la description de cet « empire oublié » qu’est la France-sur-Mer , le constat n’a pas changé. Pire, les mots et les concepts tels que la « puissance d’équilibre », « l’Indopacifique », ou la dimension maritime de la France sont galvaudés, souvent sans être suivis d’effets.
《法国滨海:难以置信的混乱》(France-sur-Mer: un难以置信的混乱)一书回顾了“语言”和“行动”之间的差距,以及宣布纯粹理论上的主权和我们离开海外领土的国家之间的差距。事实上,在被描述为“被遗忘的帝国”的13年后,情况并没有改变。更糟糕的是,诸如“平衡力量”、“印度不透明”或法国的海洋维度等词和概念被滥用,往往没有后续行动。
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La guerre en Ukraine, les frontières en Europe 乌克兰战争,欧洲边界
Q4 PUBLIC ADMINISTRATION Pub Date : 2023-10-04 DOI: 10.3917/admi.279.0062
Gilles Cazanave, Robert Korb
L’article ne constitue pas à proprement parler une chronologie des événements politiques, une cartographie des espaces et des frontières ni une mise en scène des opérations militaires. Il met en perspectives géopolitiques les deux termes du titre que sont l’Ukraine et l’Europe, pour le passé et le futur. Le schéma actuel du conflit en Ukraine s’inscrit dans un contexte historique au long cours et sa résultante entraînera une carte des frontières des institutions européennes nécessairement redessinée.
严格地说,这篇文章并不是政治事件的年表,也不是空间和边界的地图,也不是军事行动的舞台。它从地缘政治的角度审视了标题中的两个术语,即乌克兰和欧洲,无论是过去还是未来。乌克兰目前的冲突模式是长期历史背景的一部分,其结果将导致欧洲机构的边界地图必须重新绘制。
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Coopération ou compétition technologiques : nouvelles frontières ou nouvelle mondialisation ? 技术合作还是竞争:新前沿还是新全球化?
Q4 PUBLIC ADMINISTRATION Pub Date : 2023-10-04 DOI: 10.3917/admi.279.0074
Tsiporah Fried
L’accélération des technologies, notamment dites « émergentes », contribue à une évolution radicale des enjeux géopolitiques, stratégiques, économiques et sociaux. La question du rapport paradoxal des frontières et des technologies se fait plus aigüe chaque jour : les États-Unis et la Chine se livrent à une compétition féroce pour garder de l’avance technologique ; de son côté, l’Europe consolide un arsenal juridique des technologies digitales, au détriment parfois de leur exploration et développement. La France fête les dix ans de son label French Tech qui incarne, davantage qu’une politique publique, un véritable écosystème dynamique de start-ups, ancré dans une ambition forte de réindustrialisation. La technologie qui, un temps, avait aboli les frontières, conduit-elle désormais à des politiques protectionnistes et au retour de ces mêmes frontières sous une forme virtuelle ? Ou l’ambition de souveraineté dans une mondialisation digitale est-elle déjà obsolète ?
技术的加速,特别是所谓的“新兴”技术,正在导致地缘政治、战略、经济和社会问题的根本变化。边界和技术之间矛盾关系的问题日益尖锐:美国和中国为保持技术领先地位而进行激烈的竞争;就欧洲而言,它正在巩固数字技术的法律武器库,这有时会损害它们的探索和开发。法国正在庆祝其“法国科技”标签成立10周年,该标签不仅体现了公共政策,还体现了一个真正充满活力的创业生态系统,根植于强大的再工业化雄心。曾经废除边界的技术现在是否导致了保护主义政策,并以一种虚拟的形式回归了同样的边界?还是数字全球化中的主权野心已经过时了?
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Frontières et flux migratoires à Mayotte : un défi pour le 101 e département et l’État 马约特的边界和移民流动:对第101部和国家的挑战
Q4 PUBLIC ADMINISTRATION Pub Date : 2023-10-04 DOI: 10.3917/admi.279.0057
Thierry Suquet
Avec plus de 25 000 reconduites d’étrangers en situation irrégulière en 2022, le département de Mayotte engendre un flux sans commune mesure avec les cent autres départements français qui en fait probablement un cas à part dans la gestion des flux migratoires et de la frontière. Dans les faits, le choix de la population mahoraise dans les années 1970 que Mayotte reste française, s’il s’inscrit dans une logique historique face à une unité politique des Comores qui n’existe pas, crée pourtant une rupture dans une unité géographique, culturelle, religieuse et ethnique qui impliquait une libre circulation des personnes. La frontière entre Mayotte et les Comores, création récente et unilatérale, ainsi que l’obligation de visa pour entrer à Mayotte, sont la traduction juridique de ce choix qui a fait de Mayotte une potentielle porte d’entrée de la France et de l’Europe dans le contexte migratoire du XXI e siècle. La pression migratoire intense pèse sur l’ensemble de la société mahoraise et impose à l’État de mettre en œuvre une démarche globale pour lutter contre cette immigration et ses conséquences sur la vie quotidienne des habitants de l’île.
在2022年,马约特省有超过25000名非法移民被遣返,造成的流动与其他100个法国省相比是无与伦比的,这可能使它在移民流动和边境管理方面成为一个特例。在现实生活中,马约特居民选择法国仍在上世纪70年代,马约特、是否符合历史逻辑,面对一个科摩罗政治,却创造了一个不存在的单位中断裂的地域、文化、宗教和族裔牵涉一个自由流动。马约特和科摩罗之间最近单方面建立的边界,以及进入马约特的签证要求,是这一选择的法律翻译,使马约特成为21世纪移民背景下法国和欧洲的潜在门户。巨大的移徙压力压在整个马霍拉社会上,要求国家采取全面办法对付这种移徙及其对岛上居民日常生活的影响。
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La cybercriminalité, criminalité sans frontière 网络犯罪,无国界犯罪
Q4 PUBLIC ADMINISTRATION Pub Date : 2023-10-04 DOI: 10.3917/admi.279.0093
Marc Watin-Augouard
La cybercriminalité connaît une croissance inquiétante en raison du comportement des prédateurs qui bénéficient d’un rapport gain/risque pénal nettement plus favorable que celui qui s’attache à la criminalité classique. En outre, les délinquants profitent de l’effet de frontière qui est un obstacle pour les Etats en raison de la limitation territoriale de leur souveraineté et donc de leur capacité à agir contre des auteurs agissant depuis l’étranger. La coopération internationale se développe par le biais notamment de la Convention de Budapest, mais se heurte au fait que les États « cybervoyous » sont précisément ceux qui ne l’ont pas ratifiée. De son côté, l’Union européenne a pour ambition de hisser le niveau de cybersécurité des États membres. Le dernier règlement e-Evidence facilite un accès rapide aux preuves numériques qui conditionne le succès des enquêtes.
由于捕食者的行为,网络犯罪的增长令人担忧,与传统犯罪相比,捕食者的犯罪收益/风险比明显更有利。此外,罪犯利用边界效应,这对国家来说是一个障碍,因为它们的主权受到领土限制,因此有能力对来自国外的罪犯采取行动。国际合作正在发展,特别是通过《布达佩斯公约》,但遇到的问题是,“网络流氓”国家恰恰是那些没有批准该公约的国家。就欧盟而言,它的目标是提高成员国的网络安全水平。最新的电子证据规则促进了快速获取数字证据,这对调查的成功至关重要。
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Le Lyon-Turin, un lien vital sous les Alpes qui se fait attendre 里昂-都灵,阿尔卑斯山下的重要连接,等待已久
Q4 PUBLIC ADMINISTRATION Pub Date : 2023-10-04 DOI: 10.3917/admi.279.0108
François Lepine
La liaison Lyon-Turin est la pièce manquante d’un puzzle beaucoup plus large. D’une longueur de 270 km, elle doit permettre de relier la France et l’Italie pour connecter les grands réseaux ferroviaires européens et faciliter le transport international des marchandises et des voyageurs. Près de deux millénaires après l’épopée d’Hannibal, et malgré les formidables progrès accomplis depuis, cette connexion est toujours fortement contrainte par la barrière physique des Alpes. Le Lyon-Turin ambitionne de s’en affranchir. Plus de vingt ans après la signature du premier traité franco-italien actant sa réalisation, le dossier a bien avancé. Il est toutefois régulièrement exposé aux risques d’erreurs d’aiguillages.
里昂和都灵之间的联系是一个更大拼图中缺失的一块。全长270公里,将连接法国和意大利,连接欧洲主要铁路网,促进国际货物和旅客运输。在汉尼拔的传奇故事发生近两千年后,尽管自那以后取得了巨大的进步,但这种联系仍然受到阿尔卑斯山物理屏障的严重限制。里昂-都灵渴望摆脱这种局面。在第一个法意条约签署20多年后,这个问题已经取得了很大进展。然而,他经常暴露在开关错误的风险中。
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